Retour au site

Catalogue • Conditions Générales de Vente

Les Conditions Générales de Vente régissent exclusivement l'offre, le transfert et l'acceptation des ordres d'achat de produits sur http://petitapetit.bigcartel.com pour les utilisateurs de http://petitapetit.bigcartel.com
Mélanie Brument représentante de PETIT À PETIT s’engage en tant que commerçante à respecter les obligations dans le cadre de ces conditions générales.
Ces conditions générales sont susceptibles de subir des modifications. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur sur ce site à la date de la commande.

IDENTIFICATION DU VENDEUR
Les présentes conditions générales de vente concernent le site de vente en ligne : http://petitapetit.bigcartel.com
Autre nom de domaine associé : www.melaniebrument.canalblog.com
N° de SIRET : 503 496 994 00016
Code A.P.E : 9003A
Franchise en base : T.V.A non applicable
Coordonnées du vendeur :
Mélanie Brument
18 rue Brezin
75014 Paris
Email : petit_a_petit@yahoo.fr

PAIEMENT :
Sur http://petitapetit.bigcartel.com sont mises en vente les créations personnelles produites par Mélanie Brument.
Vous pouvez passer commande en cliquant sur «ajouter au panier» et en validant votre panier.

Les prix sont exprimés en euros, toutes taxes comprises, et s'entendent hors frais d’envoi et d’emballage. Ceux-ci seront calculés en fonction de la commande et indiqués au moment de la validation de votre panier (en cas de surestimation du coût des frais de livraison, nous vous remboursons).
Le prix total doit être réglé dans son intégralité au moment même où la commande est finalisée, soit le prix du ou des articles ainsi que les frais de livraison.

Nous acceptons les modes de paiement suivants:
- par chèque (envoyer à Mélanie Brument, 18 rue Brezin, 75014 Paris à l'ordre de Mélanie Brument)
- par carte bancaire
- par Paypal
Important :
Il n'est pas nécessaire d'avoir un compte Paypal pour commander sur PETIT À PETIT: lorsque vous arrivez sur la page Paypal au moment du paiement, vous pouvez sélectionner le mode de paiement par carte bancaire sans avoir à vous connecter à Paypal.

Si vous souhaitez recevoir une facture, merci de nous en faire la demande dès votre commande passée en utilisant le formulaire de contact sur la boutique ou alors par mail à petit_a_petit@yahoo.fr

La société PETIT À PETIT décline toute responsabilité en cas de perte de données de la société Paypal et ne peut être engagée dans un processus de dédommagement qui serait dû par la société Paypal.

Conformément à la Directive européenne 2000/31/CE relative à certains aspects du commerce électronique, la passation d'une commande vaut acceptation par le client qui entraîne la formation du contrat et l'acceptation définitive par le client des prix et de la description des produits disponibles à la vente ainsi qu'à l'ensemble des conditions générales de vente.

DELAIS DE LIVRAISON :
Une fois votre commande enregistrée, elle vous sera confirmée par email et expédiée dans la majorité des cas dans les 2 à 7 jours ouvrés à compter de la confirmation.
Un délai plus long peut vous être communiqué lors de votre commande, pour les couleurs figurant dans le menu dérouleur ou pour les commandes particulières ou sur mesure.
Toutes les commandes sont expédiées au départ de Paris, par La Poste : colissimo avec accusé de réception pour la France Metropolitaine.
Pour les livraisons vers l'international, le délai varie selon les systèmes postaux en vigueur dans les pays concernés.
Pour les livraisons vers l'international, un mail devra être envoyé par l'acheteur avant la finalisation de l'achat à shophappyhome@gmail.com pour connaître les modalités de livraison.

DROIT DE RETRACTATION
Le droit de rétractation ne s’applique qu’aux personnes physiques.
Conformément aux articles L. 120-20, le consommateur dispose d’un délai de sept jours calendaires pour retourner, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la réception de la commande du consommateur. Tout retour pourra être signalé au préalable auprès de PETIT À PETIT par mail : petit_a_petit@yahoo.fr. Le produit devra être retourné à l’adresse suivante : Mélanie Brument – 18 rue Brezin – 75014 Paris - France.
Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d’origine complet et intact, et en parfait état de revente. Dans le cas contraire, les produits ne seront ni remboursés, ni repris, ni échangés. Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais d’envoi et de retour.
Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, le consommateur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l’échange du produit. Dans ce cas, la réexpédition se fera aux frais du consommateur.
Dès lors que l'acheteur a exercé son droit de rétractation dans le délai imparti, la société PETIT À PETIT s'engage à lui rembourser dans les 30 jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé (article L.121-20-1 du Code de la Consommation), la totalité des sommes versées, à l'exception des frais d'envoi et de retour.

INFORMATIONS PRIVEES LIEES A L'ACHETEUR :
Toutes les données recueillies le sont afin de pouvoir traiter les commandes.
En vertu de la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit de rectification, de consultation, de modification et de suppression des données que vous avez communiquées, vous pouvez exercer de droit par courrier à Mélanie Brument - 18 rue Brezin - 75014 Paris - FRANCE ou par mail à petit_a_petit@yahoo.fr